CONSEIL MUNICIPAL

Le Mercredi 20 Décembre 2017

à 20h00 à la Mairie de Merdrignac

 

Ordre du jour

1. Loudéac Communauté Bretagne Centre : Informations diverses

2. Délibération relative à l’ouverture des commerces de détail 5 dimanches pour 2018

3. Proposition d’une convention bi-partite Free Mobile – Merdrignac

4. Commission Développement économique, touristique et attractivité résidentielle

  • Délibération sur les travaux du SDE
  • Point de situation de l’étude d’incidence Station d’épuration
  • Classement de voirie communale
  • Questions diverses

5. Commission Finances et du Personnel

  • Adoption des rapports sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif et d’alimentation en eau potable
  • Délibérations sur les tarifs communaux
  • DM N°5
  • Décharge au comptable d’admission en non-valeur
  • Délibération relative au bail du presbytère
  • Délibération permettant l’utilisation du quart des crédits votés en investissement
  • Transfert des actifs de la zone du Pont de l’Hyvet vers la CLECT
  • Point sur le personnel

6. Commission Affaires scolaire, Petite enfance, culture, communication et animation

  • Discussion sur le maintien des TAP
  • Convention AFR
  • Questions diverses

7. Commission Equipements sportifs, sports, vie des associations et jeunesse

  • Validation des demandes de concours financier et du marché d’assistance de maîtrise d’œuvre portant sur l’aménagement du Stade
  • Questions diverses

8. Commission qualité de vie en campagne, affaires rurales et développement durable

  • Compte rendu de la commission du 2 décembre 2017 :

a. Programme de voirie 2018

b. Demande d’acquisition d’une partie de voirie communale

c. Vente de bois de chauffage

d. Participation financière à la destruction de nids de frelons asiatiques

  • Evolution du projet éolien du Clos Neuf et financement participatif
  • Questions diverses

9. Questions diverses